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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOL
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SAVEUR ET SANTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAVEUR ET SANTE
PROVOL SARL

Numéro de dépôt :
3052526
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque SAVEUR ET SANTE

Déposée le 15 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAVEUR ET SANTE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVOL domicilié(e) Au Bourg, 42140 VRICELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 008 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOYER CLEMENT PEGAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

PROVOL a également déposé les autres marques suivantes : PROVOL


PROVOL SARL - Au Bourg, 42140 VRICELLES - France - SIREN 340008317


SCP BOYER CLEMENT PEGAND - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet total n°319514 - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2001-03-29

Viande poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Plats cuisineés à base de produits ci-dessus. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Plats cuisinés à base des produits ci-dessus. Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines, fruits et légumes frais et plats préparés à base des produits ci-dessus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.